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Marques déposées par la société LEDEY Noël
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TERRAGOUT LE SENS DE L'AUTHENTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRAGOUT LE SENS DE L'AUTHENTIQUE
LEDEY Noël

Numéro de dépôt :
95575649
Date de dépôt :
09/06/1995
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
09/06/2005

Présentation de la marque TERRAGOUT LE SENS DE L'AUTHENTIQUE

Déposée le 9 juin 1995 par la société LEDEY Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « TERRAGOUT LE SENS DE L'AUTHENTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la société LEDEY Noël domicilié(e) Saint Denis, 71160 SAINT AGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 192 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Noël LEDEY - France.

La marque TERRAGOUT LE SENS DE L'AUTHENTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAGOUT LE SENS DE L'AUTHENTIQUE est expirée depuis le 9 juin 2005.

LEDEY Noël a également déposé les autres marques suivantes : La Main Bio , ARTISANS BIO , TONTON BIO


LEDEY Noël - Saint Denis, 71160 SAINT AGNAN - France - SIREN 390192367


Noël LEDEY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Viandes, poissons, volailles, frais.Viandes, poissons, volailles en conserve.Légumes en conserve.Légumes en conserve sous atmosphère contrôlée.Plats cuisinés.Gelées et confitures.Oeufs.Lait et produits laitiers.Huiles et graisses comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.